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Guide de l’insertion architecturale et paysagère des panneaux solaires
Publié le 11 décembre 2023 - Mis à jour le 15 janvier 2024
" Les trois ministres de la Culture, de la Transition écologique et de la cohésion des territoires, et de la Transition énergétique ont signé, le 9 décembre 2022, une instruction commune aux préfets de région pour renforcer la cohérence des avis pour les demandes d’autorisation d’installation de panneaux solaires (voir l’annexe II du guide)."
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