Comité syndical de la Mission Val de Loire

Le prochain comité syndical de la Mission Val de Loire se déroulera le mercredi 18 septembre 2026, de 14 h à 15 h 30.

Ordre du jour

  1. Désignation du/de la secrétaire de séance
  2. Délibération N°01_20261118 _ Administratif : Adoption du procès-Verbal du CS 8 juillet 2026
  3. Liste des décisions du Président prises par délégation
  4. Délibération N°02_20261118_ Gouvernance : Modification de la désignation d'un membre suppléant du comité syndical
  5. Délibération N°03_20261118_ Gouvernance : Désignation représentant conseil d’administration SPL Tours Val de Loire tourisme en remplacement de Madame Caillou
  6. Délibération N°04_20261118_ Administratif : Convention document unique d’évaluation des risques professionnels (DUERP) avec le CDG37
  7. Délibération N°05_20261118_ Administratif : Mise en place des outils du GIP RECIA - Outils e-administration et téléphonie
  8. Délibération N°06_20261118_ Ressources humaines : Adhésion assurance statutaire - contrat groupe CDG 45
  9. Délibération N°07_20261118_ Ressources Humaines : Adhésion protection sociale complémentaire- contrat groupe CDG 45
  10. Délibération N°08_20261118_ Ressources Humaines : Adhésion à la convention unique d’accès aux missions et services du CDG 37
  11. Délibération N°09_20261118_Finances : Modification plan de financement projet école-territoire de Loire
  12. Délibération N°10_20261118 _Finances : Demande de subvention dans le cadre de l’appel à projets « A VOS ID » – Projet « Sensibilisation aux paysages agricoles : du (sous)sol au paysage ».
  13. Bilan des actions menées en 2026 et perspectives pour 2027
  14. Programme des Rendez-vous du Val de Loire du 12 janvier 2027 après-midi à Mame à Tours
  15. Questions diverses